• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

23. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

24. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 7 décembre 1956

25. – Maison des orphelines : budget primitif de 1957. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

26. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 décembre 1956

27. – Théâtre guignol de la Pépinière : exonération d'une partie de la redevance due par le concessionnaire. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : acquisition d'immeubles. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur diverses délibérations du conseil d'administration. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Vente de caveau et monuments désaffectés : cimetières de Préville et du Sud. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Crédits supplémentaires et autorisations spéciales. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignement. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Aménagement de l'Hôtel de Ville, travaux complémentaires : approbation de devis et d'avenants. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Acquisition de mobilier scolaire (programme 1956) : marchés à la suite de concours. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Acquisition de mobilier scolaire, programme 1957 : demande de participation financière de la caisse départementale. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Lotissement Jeanne-d'Arc : renonciation au bénéfice de la clause de réméré existant au profit de la ville. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Marché d'Haussonville : marché à la suite d'appel d'offres. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Construction de trottoirs, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Révision de la liste électorale en 1957 : désignation des délégués du conseil. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de voirie pour 1957 : approbation des cahiers des charges. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Marchés de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Centre hospitalier régional : compte administratif de 1955 et budget additionnel de 1956. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier