• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 27 janvier 1958

14. – Route d'accès du Haut-du-Lièvre, tronçon Est : acquisition de terrain. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 27 janvier 1958

15. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 27 janvier 1958

16. – Cité René-II, aménagement des rampes d'accès aux garages à bicyclettes : marché de travaux. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 27 janvier 1958

17. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur deux délibération de la commission administrative. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 27 janvier 1958

18. – Maison des orphelines : budget primitif de 1958. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958

28 mars 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 28 mars 1958

1. – Emprunt de 31 000 000 de francs pour la construction de l'externat du lycée de jeunes filles. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

2. – Office public d'H.L.M de la Ville de Nancy : convention avec la ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 198 014 000 francs destiné à la construction de 72 logements des types IV et V au Haut-du-Lièvre. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

3. – Aménagement des classes scientifiques au lycée Henri Poincaré : emprunt de 7 500 000 francs. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

4. – Produit des concession dans les cimetières de Nancy : répartition du tiers revenant aux pauvres. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

5. – Centre hospitalier régional de Nancy : emploi des excédants de recettes de la dotation non affectée. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

6. – Participation complémentaire de la ville dans l'aménagement de l'aéroport de Nancy-Essey. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

7. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

8. – Haut-du-Lièvre, tronçon Est de la route d'accès : acquisition de terrains. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

9. – Application de la loi Falloux : versement des subventions. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

10. – Personnel communal : application du nouveau taux de salaire minimum interprofessionnel garanti à compter du 1er mars 1958. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

11. – Personnel communal titulaire : remise en ordre des échelles de traitements des agents des cadres d'exécution. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

12. – Personnel communal titulaire : fixation des bases de rémunération pour l'année 1958. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : modification d'ordre de la composition de l'effectif. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1958

14. – Fourniture de tuyaux d'incendie : marché de gré à gré. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier