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32. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : installation d'électricité et de chauffage, marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Cité René-II : amélioration et devis complémentaire. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Étalages : modification du règlement. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Maison des orphelines : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Centre hospitalier régional de Nancy : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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37. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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38. – Engagement des dépenses et approbation de devis. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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39. – Devis de fourniture et de travaux. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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40. – Usine élévatoire de Messein : marché de gré à gré pour la réparation d'une turbine. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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41. – Marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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42. – Cession de matériaux : asphalte. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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43. – Instance judiciaire : affaire époux Wendling-Marc. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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44. – Instance judiciaire : affaire cirque Amar. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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45. – Instance judiciaire : accident Roger Valtat. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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46. – Demande d'ouverture d'une porte dans un mur de façade mitoyen avec la Ville : fixation de redevance. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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47. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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48. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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49. – Bail emphytéotique d'un terrain à la société de tir de Nancy en vue de la construction d'un stand de tir. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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50. – Location de propriétés communales, immeuble 8 rue Saint-Dizier : bail à louer. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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51. – Instance judiciaire : appel Alban Bertrand. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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