• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

28. – Participation de la ville à la restauration des orgues de la cathédrale : approbation du mode de versement de cette participation. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

29. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services d'architecture et de voirie pour les années 1962-1963 : approbation des cahiers des charges. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 décembre 1961

30. – Château de Remicourt, établissement d'un réseau d'assainissement de la propriété : approbation de la convention d'honoraires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 11 décembre 1961

31. – Aide aux militaires en Algérie : vote d'un crédit d'urgence. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 décembre 1961

32. – Théâtre municipal : création d'un abonnement aux spectacles de la Comédie de l'Est. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 décembre 1961

33. – Travaux de viabilité du terrain pour le C.H.U. : emprunt de 2 000 000 de nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Révision des tarifs du réseau urbain de transports en commun. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de locaux commerciaux. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Bureau d'aide sociale : avis du conseil sur deux délibérations de la commission administrative. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Maison des orphelines : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Gestion du District urbain de Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Utilisation du service mécanographique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Percepteur-receveur municipal : indemnité spéciale de gestion. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation du salaire minimum garanti. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Personnel communal, modernisation de l'abattoir : engagement d'un métreur-vérificateur contractuel. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Révision de tarifs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Cession de terrain à la caisse nationale de sécurité sociale pour la construction d'un centre national de recherche à Brabois : nouvelles conditions. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – Bourses communales : annulation de titres de recettes. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Attributions de bourses communales. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier