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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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4 février 1902 • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain située à Varangéville. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Hospices civils : instance judiciaire. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Consistoire israélite de Nancy : aliénation partielle d'un titre de rente. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Consistoire israélite de Nancy : legs de M. Lévylier. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Legs de M. Édouard Lippmann à la communauté israélite de Verdun. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Legs de Mlle George : fondation de services religieux par M. et Mme Husson, légataires universels. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations : la congrégation des sœurs servantes du Sacré-Cœur-de-Jésus. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des filles de la charité de Saint-Vincent-de-Paul. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations : la congrégation des sœurs du Divin-Rédempteur. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Centimes additionnels en 1903. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Demandes de création de débits de tabac. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Secours accordé à Mme Bopp, veuve d'un ancien ouvrier de l'abattoir. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierrefitte, ancien contrôleur de l'octroi. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Valentin, veuve d'un ancien médecin municipal. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Liquidation de la pension à accorder à Mme Valentin, veuve d'un ancien médecin aide-major de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Police municipale : élévation à la 1re classe des quatre commissariats de police de Nancy. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Emploi du legs fait à la Ville de Nancy par M. Muller. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Legs Muller : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Report de crédits. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier