• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 2 avril 1909

52. – Classement de la rue Sivry : convention avec l'autorité militaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 avril 1909

53. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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54. – Voitures automobiles : redevance pour droit de stationnement. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 avril 1909

55. – Conseil de Prud'hommes : désignation d'un électeur ouvrier, d'un électeur employé et d'un électeur patron pour la préparation des listes électorales. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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56. – Conservatoire de Musique de Nancy : demande de gratuité. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – École d'Arts et Métiers de Châlons, demande de complément de bourse nationale : Marchal (Henri) • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30 avril 1909 • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

Commission de surveillance du conservatoire de Musique. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Commission de surveillance du musée de peinture et de sculpture • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain située a Fossieux (Lorraine allemande) • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Bureau de bienfaisance : augmentation du nombres de membres de la commission administrative. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Service de désinfection : projet de règlement. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Reconstruction du théâtre municipal : emprunt de 3 800000 de francs : traité avec le Crédit de foncier de France. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Reconstruction du théâtre municipal, acquisition de l'immeuble Lejeune rue Sainte-Catherine : demande de déclaration d'utilité publique. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Construction d'un égout boulevard d'Austrasie : traité gré à gré. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Prolongement de la chaussée du boulevard d'Austrasie jusqu'à la sortie des dépendances du nouvel abattoir. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Canaux particuliers : demande de réduction de redevance. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Construction de l'École des Beaux-Arts : traité de gré à gré pour les travaux de sculpture. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Nouvelle école des Beaux-Arts, installation d'appareils pour le chauffage à vapeur : traité de gré à gré. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Rue de Mulhouse : contrat à passer pour la cession gratuité du sol à la Ville. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier