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II/38. – Modification de la configuration de l'ordinateur HB 2040 Honeywell Bull. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/39. – Transport d'enfants des écoles maternelles du Haut-du-Lièvre et de l'école de plein air de Remicourt : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Vente par adjudication du terrain libéré par le regroupement des dépôts et ateliers 30, 32, boulevard du 26° R.I . • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Secteur protégé de la Ville Vieille de Nancy, projet de reconstruction des immeubles sinistrés 111, 113 et 115 , Grande-Rue, acquisition de deux parcelles de terrain n° 111 et 113 Grande-Rue : avis du conseil municipal sur les conclusions des enquêtes parcellaires et préalables à la déclaration d'utilité publique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Ancien sentier du Chaudron : cession à divers propriétaires riverains. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Dénomination de rues : allée Léon-Capitain, allée Maurice-Cahez (au camping de Brabois). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Braderie du 28 juin : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26 et 27 juin 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Centre commercial Saint-Sébastien : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public rue des Ponts. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Hôtel des finances rue Cyfflé : fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/10. – Abrogation des serviteurs d'alignement du sentier de Maxéville : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/11. – Restructuration urbaine de la place Thiers : autorisation d'occupation du domaine public de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) pour une conduite d'eau de Ø 150. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/12. – Nouvelle mise en adjudication de l'ancienne propriété Peultier sise rue du Lion-d'Or à Malzéville. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/13. – Prolongement du square de Boufflers, acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de cette opération : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/14. – Quartier Saint-Sébastien, passerelle piétonnière de la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer : redevance pour surplomb du domaine public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/15. – Alignement généraux de la rue de la Côte : mise à l'alignement d'une propriété sise 111, rue de la Côte à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Travaux de réfection et d'entretien et d'acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Régularisation au regard du contentieux de la situation de la Ville de Nancy au sein du District urbain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. chaussures André. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier