Actes du pouvoir central Actes du pouvoir central • 1789-1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 1-11 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Arrêtés et décrets du pouvoir central : registre. • 1791-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 12 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Constitution, texte imprimé avec annotation confirmant l'enregistrement en fin de publication et signature du maire. • 1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 11 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Constitution de l'Empire : acte additionnel. • 1815 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 10 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Actes et arrêtés du gouvernement provisoire : extraits. • 1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 9 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Constitution de la République française : texte, correspondance. • an VIII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 8 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Les consuls de la République aux Français : proclamation (24 frimaire an VIII). • an VIII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 7 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Grégoire, Henri (abbé), séance du 22 germinal, an II, Rapport sur la bibliographie, suivi du décret de la convention nationale. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 6 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lois et ordonnances royales : registre d'enregistrement. • 1822-1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 5 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lois et ordonnances royales : registre d'enregistrement. • 1819-1822 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 4 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lois et arrêté : registre d'enregistrement. • an IX-1819 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 3 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Décrets, lois et arrêtes : registre d'enregistrement. • 1791-an IX Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 2 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lettres patentes du roi, décrets et procès-verbaux de l'Assemblée nationale, énoncés des lois : registre d'enregistrement et transcription. • 1789-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 1 Sujet : administration centrale
Édifices publics communaux Édifices publics communaux • 1790-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 M Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Édifices publics communaux Notice de fonds Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Édifices publics communaux Notice de fonds Abattoirs (1793-1982). Atelier de décors de théâtre (1928-1978). Ateliers, magasins et dépôts municipaux (1848-1979). Bains publics, lavoirs (1887-1966). Bâtiments communaux (travaux, mobilier, chauffage) (1900-1983). Boucheries communales (1803-1867). Bureaux de poste (1889-1969). Caserne de pompiers (1835-1973). Édifices, châteaux et domaines propriétés de la commune (château et domaine de Brabois, château de Montaigu, propriété de Remicourt) (1932-1984). Entrepôt frigorifique (1931-1951). Fourrière (1931-1939). Gendarmerie, commissariats (1882-1979). Halles et marchés (1791-1984). Horloges (1795-1871). Hôtel de ville (travaux, agrandissement, affaires diverses) (1790-1983). Maison du travail (1942-1945). Monuments commémoratifs (statues, monument aux morts, arc de triomphe) (1790-1965). Octroi (an VII-1953). Place Stanislas, place de la Carrière (façades) (1752-1974). Portes et murs d'enceinte (1788-1986). Poste de contrôle de circulation (1974). Prison (1907-1937). Restaurant municipal (1971-1977). Salle des fêtes de Gentilly (1984). Usine d'incinération (1931-1968). Vrac (1930-1981). • 1790-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 M Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Police locale Notice de fonds Organisation et règlements de police (1809-1978). Commissariat de police (1795-1970). Cérémonies et fêtes publiques (1811-1998). Lieux publics (1822-1983). Débits de boissons (1850-1990). Foires, halles et marchés (1801-1983). Kiosques, marchands ambulants, portefaix et commissionnaires (1863-1978). Baignades (1814-1905). Maisons meublées, hôtels (1822-1936). Prostitution (1817-1957). Chiens errants et police de la rage (1838-1963). Crimes, délits, suicides (1822-1970). Pompes funèbres (cimetières municipaux, comptabilité, inhumations) (1793-1982). Sinistres, incendies, inondations (1832-1983). Police urbaine : enlèvement des ordures ménagères, dépôts temporaires et ventes sur la voie publique (étalages, terrasse, baraques), circulation, objets perdus et trouvés (1807-1982). Police rurale (1797-1992). • 1793-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I NC
Actes de l'administration départementale Actes de l'administration départementale • an XII-1812 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier B 1 Sujet : administration communale • administration départementale • conseil municipal