• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 avril 1952

9. – Foire de Mai 1952, illuminations : marché de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 avril 1952

10. – Réseau urbain de transports en commun : avenant à la convention. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 avril 1952

11. – Abattoir muncipal : marchés de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 avril 1952

12. – Abattoir : vente des fumiers. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952

30 mai 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

1. – Garage à voitures du stade d'Essey à Tomblaine : concession du droit d'affichage sur le mur de la clôture. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

2. – Propriétés communales : révision du montant du loyer et des droits d'occupation. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

3. – Stade de la pépinière : concession de la buvette. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

4. – Location de propriétés communales, immeuble 18 rue des Carmes : révision du montant du loyer. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

5. – Location de propriétés communales, immeuble 27 avenue de Strasbourg : révision du montant du loyer. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

6. – Location de propriétés communales, immeuble 27 avenue de Strasbourg : révision du montant du loyer. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Instance judiciaire : révision du bail de l'immeuble du Grand Hôtel. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

8. – Personnel de maîtrise et ouvrier, indemnité pour supplément de travail : relèvement de la base d'appréciation traitement. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

9. – Personnel communal : indemnité de caisse. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

10. – Éclairage public : marchés de gré de gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

11. – Dépose des voies de tramways. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

12. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur six délibérations de la commission administrative. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

13. – Centre hospitalier régional : compte administratif de 1951 et budget additionnel de 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Centre hospitalier régional de Nancy : cahier des charges pour la régularisation automatique des installations de chauffage. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1952

15. – Usines élévatoires de Messein, installations filtrantes, travaux de nettoyage de filtres artificiels : mise en adjudication. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier