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S/1. – Saint-Sébastien Le Couarail : réajustement de l'enveloppe prévisionnelle relative à la construction d'un abri-bus et service annexe sur l'aire piétonne Saint-Sébastien. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) en vue d'assurer le financement d'un fonds de roulement indispensable au fonctionnement de l'association. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Aménagement du terrain de l'ex caserne Donop : insertion d'un programme H.L.M. pour la construction d'un foyer pour personnes âgées, réserve foncière au profit de l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Opération de restauration immobilière groupée dans la Ville Vieille de Nancy : mission confiée à l'association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Classement dans le domaine public d'une partie de la rue Pichon dont le déclassement est devenu sans objet : avis du conseil municipal après enquête. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'université Nancy 1 pour la maîtrise d'œuvre au service municipal d'architecture dans la réalisation du nouveau jardin botanique du Montet. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Travaux de consolidation et de restauration de l'église Saint-Sébastien, demande de maîtrise de l'ouvrage : passation d'une convention avec monsieur l'architecte en chef des monuments historiques. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Convention d'honoraires déterminant les conditions d'intervention des services techniques de la Ville de Nancy dans la régulation de la R.N. 74 sur la ZAC de Brabois. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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