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Historique

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2010, 29 mars-28 juin. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2010, 28 juin-27 septembre. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 57

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2010, 27 septembre-15 novembre. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 58

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2010, 15 novembre-2011, 31 janvier. • 2010-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 59

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2011, 31 janvier-12 décembre. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 154

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2012, 30 janvier-17 décembre. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 155

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2013, 11 février- 24 juin. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 156

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2013, 1er juillet-16 décembre. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 157

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2014, 17 janvier-15 décembre. • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 158

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2015, 23 février-30 novembre. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 159

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2016, 1er février-5 décembre. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 160

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2017, 23 janvier-18 décembre. • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 161

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2018, 5 février-11 septembre. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 162

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2018, 1er octobre-17 décembre. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 163

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2019, 4 février-24 juin. • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 164

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2019, 7 octobre-16 décembre. • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 165

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

Répertoire chronologique • 1991-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

960 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • répertoire • document numérique • table

1991, 11 février-2024, 29 janvier. • 1991-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

960 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • répertoire • document numérique • table

Actes administratifs • 1983-2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

98 W 7-64, 271 W 168-302, 312 W 34-51, 379 W 45-97, 521 W 114-200, 576 W 81-111, 656 W 51-97, 708 W 40-75, 756 W 1-86, 803 W 17-46, 830 W 250-381, 960 W 2, 988 W 1-105, 1034 W 1-163, 1049 W 166-191, 198-199

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Décisions du maire • 1983-2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

98 W 7-64, 271 W 256-302, 312 W 34-51, 379 W 45-51, 521 W 114-188, 576 W 81-94, 656 W 51-58, 708 W 40-75, 756 W 1-36, 803 W 17-46, 830 W 250-356, 960 W 2, 1034 W 1-71, 163, 1049 W 166-179, 198-199

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision