Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 7 mars 1820 au 4 novembre 1824 : délibérations (exemptées du timbre). Table alphabétique des matières • 1820-1824 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 26/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 4 novembre 1824 au 27 mai 1829 : délibérations (exemptées du timbre). • 1824-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 27 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 4 novembre 1824 au 27 mai 1829 : délibérations (exemptées du timbre). Registre • 1824-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 27/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 4 novembre 1824 au 27 mai 1829 : délibérations (exemptées du timbre). Table alphabétique des matières • 1824-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 27/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 29 mai 1829 au 16 juillet 1830 : délibérations (exemptées du timbre). • 1829-1830 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 28 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 29 mai 1829 au 16 juillet 1830 : délibérations (exemptées du timbre). Registre • 1829-1830 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 28/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 29 mai 1829 au 16 juillet 1830 : délibérations (exemptées du timbre). Table alphabétique des matières • 1829-1830 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 28/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 2 août 1830 au 30 décembre 1831 : actes et arrêtés. • 1830-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 29 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 2 août 1830 au 30 décembre 1831 : actes et arrêtés. Registre • 1830-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 29/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 2 août 1830 au 30 décembre 1831 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1830-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 29/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1832 au 31 mai 1834 : actes et arrêtés. • 1832-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 30 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1832 au 31 mai 1834 : actes et arrêtés. Registre • 1832-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 30/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1832 au 31 mai 1834 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1832-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 30/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. • 1834-1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 31 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. Registre • 1834-1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 31/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1834-1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 31/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. • 1837-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 32 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. Registre • 1837-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 32/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1837-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 32/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. • 1840-1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 33 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération