Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux • 1982-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 1-16, 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-186 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif • 1989-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-185 Sujet : urbanisme • contentieux administratif
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 12. – Locaux de la société Auto industrie de l'Est, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 340 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 42. – Maison de retraite, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 295 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 66. – Immeuble, restructuration. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 138 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement du territoire Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 68. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 323 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 73. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 71 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 88. – Immeuble, restructuration. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 153 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 91. – Local commercial Speedy, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 47 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 9e-Division-d'infanterie-coloniale (place de la). – Centre commercial Lidl, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 192 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande surface commerciale Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la 9e-Division-d'infanterie-coloniale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Abbé-Didelot (rue de l'), n° 2. – Prison Charles-III, délocalisation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 380 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement pénitentiaire Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Prison Charles-III (1857-2010)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Ier (boulevard), n° 20. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 1997-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 72 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Albert-Ier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Ier (boulevard), n° 23. – Bibliothèque universitaire, extension. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 212 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • bibliothèque scolaire Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faculté de lettres
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Lebrun (rue), n° 17. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 249 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Albert-Lebrun
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Alfred-Krug (rue). – Centre de transit routier, construction. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 89 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement recevant du public Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Alfred-Krug
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Alfred-Krug (rue). – Cuisine centrale de la Ville de Nancy, aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 195 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • équipement collectif • restauration scolaire Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Alfred-Krug
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Amerval (rue d'), n° 1. – Aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 395 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Amerval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anatole-France (avenue), n° 2. – Terrain de la Compagnie générale française des transports et entreprises (CGFTE), aménagement. • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 73 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier • logement collectif • espace vert Fonction : aménagement • construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Anatole-France
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anatole-France (avenue), n° 31. – Immeuble, contentieux administratif de la modification des menuiseries extérieures. • 1999-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 74 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Anatole-France
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Andreu-de-Bilistein (quai), n° 6. – Centre national de la fonction publique territoriale, construction. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 75 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • centre de formation • formation professionnelle Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : Centre national de la fonction publique territoriale (France) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Andreu-de-Bilistein Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre national de la fonction publique territoriale