Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (allée de), n° 17. – Conflit de droit privé. • 2011-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 181 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 1. – Garages, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 18 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 3. – Garages, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 27 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 39 et 39 bis. – Bâtiment à usage d'habitation, construction. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 166 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 41. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 351 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 41. – Ensemble immobilier, construction. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 243 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bégonias (rue des), n° 20. – Habitation, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 25 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Bégonias
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bellevue (chemin de), n° 5. – Maisons individuelles, construction. • 1994-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 315 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de Bellevue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bellevue (chemin de). – Espace boisé, déclassement. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 77 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert • réseau routier Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de Bellevue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bergamote (rue de la), n°13-18. – Résidence La Bergamote (immeuble Les Bouleaux), réhabilitation. • 2002-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 79 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • immeuble de grande hauteur • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Bergamote Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Les Bouleaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bitche (rue de), n° 12. – Maisons individuelles, construction. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 80 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Bitche
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Blondlot (parc). – Gymnase, projet de construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 81 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Blondlot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Blondlot (rue), n° 1 ; Gilbert (rue), n° 1 et 8. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 95 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Blondlot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gilbert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boffrand (avenue), n° 1. – École nationale des beaux-arts, projet d'extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 114 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom d'organisation : École des beaux-arts (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Boffrand
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bonsecours (rue de), n° 53. – Lycée Jean-Prouvé, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 240 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • lycée Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Lycée Jean-Prouvé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boudonville (rue de) ; Jacquinot (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 43 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boudonville (rue de), n° 38. – Espace vert, création. • 1992-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 316 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Fonction : acquisition Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boudonville (rue de), n° 69. – Végétaux, remplacement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 426 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert • fleurissement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boufflers (avenue de), n° 274. – Conflit de voisinage. • 2011-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 178 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Boufflers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boufflers (avenue de), n° 37. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 278 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Boufflers