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Autorisations d'urbanisme • 1792-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 101-1359

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme

Pétitions de travaux • 1792-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 101

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • autorisation d'urbanisme

1792-1829. • 1792-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 101

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • autorisation d'urbanisme

Autorisations d'urbanisme • 1880-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 102-426

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1880, n° 8460-8499. • 1880 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 102

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1889, n° 5206-5233. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 103

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1899-1900, n° 2-600. • 1899-1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 104

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1900, n° 612-1200. • 1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 105

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1900-1901, n° 1201-1797. • 1900-1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 106

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1901, n° 1801-2600. • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 107

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1901, n° 2601-3200. • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 108

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1901-1902, n° 3206-3780. • 1901-1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 109

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1902, n° 3802-4400. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 110

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1902-1903, n° 4401-4997. • 1902-1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 111

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1903, n° 5001-5201. 1903, n° 1-399. • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 112

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1903, n° 402-1304. • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 113

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1904, n° 1305-1984. • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 114

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1904, n° 2004-2653. • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 115

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1904-1905, n° 1-798. • 1904-1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 116

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1905, n° 806-1429. • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 117

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire