Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 462-812 (1987) ; N° 1-901 (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 4 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 1-820 (1989) ; N° 1-576 (1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 5 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 577-992 (1990) ; N° 1-661 (1991). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 6 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 662-1121 (1991) ; N° 1-675 (1992). • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 7 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 676-1152. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 8 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 1-846. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 9 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux N° 847-1246. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 10 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme • 1994-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 866 W 13 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-185 ; Permis de démolir n°1-80 ; Certificats d'urbanisme n°1-60 ; Autorisations de lotir n°1-5 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-11. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 12 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-183 ; Permis de démolir n°1-80 ; Certificats d'urbanisme n°1-67 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-19 ; Divers n°1-3. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 14 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-200 ; Permis de démolir n°1-72 ; Certificats d'urbanisme n°1-66 ; Autorisations de lotir n°1-2 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-12. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 16 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-152 ; Permis de démolir n°1-76 ; Certificats d'urbanisme n°1-80 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-5 ; Divers n°1-2. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 18 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-138 ; Permis de démolir n°1-53 ; Certificats d'urbanisme n°1-61 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-20 ; Divers 1 dossier. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 20 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-170 ; Permis de démolir n°1-60 ; Certificats d'urbanisme n°1-60 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-8. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 22 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-139 ; Permis de démolir n°1-37 ; Certificats d'urbanisme n°1-51 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-3. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 24 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-141 ; Permis de démolir n°1-61 ; Certificats d'urbanisme n°1-43 ; Autorisations de lotir n°1-2 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-7 ; Divers : 1 dossier. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 26 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-146 ; Permis de démolir n°1-54 ; Certificats d'urbanisme n°1-20 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-2. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 28 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n° 1-165 ; Permis de démolir n°1-47 ; Certificats d'urbanisme n°1-18 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-8. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 30 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-186 : Permis de démolir n°1-43 ; Certificats d'urbanisme n°1-16 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-10 ; Divers n°1 au n°6. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 32 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire n°1-186 ; Permis de démolir n°1-64 ; Certificats d'urbanisme n°1-9 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-3 ; Divers : 4 dossiers. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 34 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre