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VIII/1. – Création des emplois d'attachés communaux et de rédacteurs-chefs, suppression d'emplois spécifiques : modification du tableau des effectifs des catégories A et B. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/1. – Participation aux commissions de concertation caisse d' allocations familiales et associations d'utilisateurs des centres sociaux : convention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales