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ASSS-3. – Entraide Familiale - Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide aux Familles de Meurthe-et-Moselle (A.M.F. 54). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSS-4. – Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection d'Académie de Meurthe-et-Moselle. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSS-5. – Convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSS-6. – Convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSS-7. – Acceptation des Tickets-CAF dans les stages d'Animation Sportive et les Musées de la Ville : convention avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AC-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Henri Lévy La Tentation Symboliste : peintures, dessins. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales