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II-2 . – Avis sur la cession de 15 logements sis 17 rue René Cassin et 18 rue de l'Abbé Grégoire à Nancy et 16 parkings souterrains par l'OPH de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-9 . – Secteur Sauvegardé de Nancy - Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'instance consultative collégiale. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10 . – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-13 . – Déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession de mine de fer de Boudonville. Demande déposée par la Société des Hauts Fourneaux de Maxéville • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-14 . – Villa Majorelle - Travaux d'entretien - Demande de subvention auprès de l'État (Service Territorial de l'architecture et du Patrimoine de Meurthe-et-Moselle) • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-18 . – Pôle métropolitain du Sillon Lorrain - Adhésion des trois établissements de la ville de Nancy au dispositif de Pass-musées du Rhin supérieur • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-19 . – Bibliothèque municipale - Convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal Imprimeur pour les années 2012-2014 entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy et Convention d'application n° 1 pour l'année 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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