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II-2 . – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable : dispositif opérationnel en faveur du parc privé : prolongation du Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4 . – Convention de partenariat pour l'expérimentation d'un Environnement Numérique de Travail pour les écoles du 1er degré • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour le premier trimestre 2015 sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6 . – Participation aux frais de scolarité des élèves accueillis en classe d'inclusion scolaire à Nancy - Année scolaire 2013-2014 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8 . – Projet éducatif nancéien - Avenants aux conventions conclues avec l'association Compagnie d'Urgence et avec l'Université de Lorraine • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12 . – Opéra national de Lorraine - Travaux pour la restauration d'ouvrages et l'amélioration de l'accessibilité du cadre bâtI-Lancement de la procédure adaptée • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13 . – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine, l'État et le Centre dramatique national pour la période 2015-2016 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-15 . – Convention de partenariat avec L'Ecole Nationale Supérieure d'Art de Nancy pour l'exposition REGARDER, une collection d'art graphique contemporain • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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