• Navigation et régime des eaux

Navigation et régime des eaux • [1722]-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux

Rivières navigables et flottables • 1892-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Rivières navigables et flottables

Rapports de l'ingénieur en chef (1891-1892, 1895, 1897--1899, 1900-1902, 1913). • 1892-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux

Meurthe • an VIII-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe

Affaires générales • an X-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Affaires générales

Dégradations causées par les eaux : rapports, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance. • an X-1809 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Affaires générales

Assainissement. – Déversements d'eaux usées : demande (1861) ; plaintes : rapports, notes, correspondance (1862, 1884, 1886, 1889, 1893-1894, 1896, 1899, 1902). Proposition de F. Chaudy, ingénieur des arts et manufactures, pour résoudre le problème de l'assainissement de la Meurthe entre les territoires de Nancy et de Malzéville (1886). Assainissement et calibrage du bras de décharge de la Meurthe : réception, décompte final (1969-1975). • 1861-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Affaires générales

Bras de décharge. – Insalubrité : rapports, correspondance. • 1912-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Affaires générales

Travaux de comblement, de remblayement et de rectifications des berges : rapports, arrétés préfectoraux, correspondance (1822-1841, 1850-1851, 1863, 1881-1882, 1893, 1895, 1897). • 1822-1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Affaires générales

Suppression partielle du chemin des Sables : rapport, plan parcellaire, correspondance. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Affaires générales

Suppression du pont Cézar : détail estimatif, rapport, extrait des délibérations du conseil municipal, décompte définitif. • 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Affaires générales

Demande d'autorisation d'étendre du linge sur un terrain sis au Crosne : rapports, extrait du plan cadastral, correspondance. • 1866-1867 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe

Prises d'eau • an VIII-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Prises d'eau

Prises d'eau entre Varangéville et Nancy. – Règlements d'eau : demandes, enquêtes, rapports (1870-1898, 1924). • 1870-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Prises d'eau

Sécheresse. – Interdiction de prises d'eau : rapport, arrêtés préfectoraux, arrêté municipal. • an VIII-an IX Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe

Flottage • an X-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Flottage

Sécheresse. – Règlementation : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-an XI, 1810, 1842, 1846). • an X-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe

Pêche • 1863-1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Pêche

Règlementation et redevances : rapport, arrêtés préfectoraux, correspondance (1863, 1870-1872, 1888-1890). • 1863-1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe

Extraction de gravier et de sable • 1808-1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier