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Organisation et règlements de police (1809-1978). Commissariat de police (1795-1970). Cérémonies et fêtes publiques (1811-1998). Lieux publics (1822-1983). Débits de boissons (1850-1990). Foires, halles et marchés (1801-1983). Kiosques, marchands ambulants, portefaix et commissionnaires (1863-1978). Baignades (1814-1905). Maisons meublées, hôtels (1822-1936). Prostitution (1817-1957). Chiens errants et police de la rage (1838-1963). Crimes, délits, suicides (1822-1970). Pompes funèbres (cimetières municipaux, comptabilité, inhumations) (1793-1982). Sinistres, incendies, inondations (1832-1983). Police urbaine : enlèvement des ordures ménagères, dépôts temporaires et ventes sur la voie publique (étalages, terrasse, baraques), circulation, objets perdus et trouvés (1807-1982). Police rurale (1797-1992). • 1793-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Organisation : instructions du conseil municipal aux commissaires de police (an IV), extraits des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1855-1859, 1867-1868). Service des mœurs. – Création et organisation : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1874-1879). • an IV-1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : police municipale
Projet de création d'un 4e commissariat de police : notes, correspondance (1879). Délimitation des circonscriptions des commissariats de police : extrait des délibérations du conseil municipal, notes, instructions, arrêté, plan des arrondissements de police (1885). Réorganisation des services de la police : extraits des délibérations du conseil municipal, plans des arrondissements et des îlots de la ville, coupures de presse, correspondance (1919-1922). • 1879-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : police municipale
Type : plan
Personnel, statut et traitements : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports, projet de règlement intérieur de la police (1919) (1910-1937). Effectifs : états (1911-1931), notations annuelles (1912-1913). • 1910-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : police municipale
Personnel, commissaires de police : nominations, correspondance (1936-1941). Fonctionnaires et gardes champêtres : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés de nomination, demandes de mutations, autorisations de congés, augmentations… (1936-1943). Demandes d'emploi, plaintes, voeux, recommandations, récompenses : rapports, coupures de presse, correspondance (1889-1928). • 1889-1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : police municipale
Déroulement du service et entretien des locaux : instructions, coupure de presse (1913-1929). Canton Nancy Nord. – Bureau de police : bail du local (1872). Utilité de la police : coupures de presse (1904, 1924). Sociétés de veilleurs de nuit : rapports, prospectus, correspondance (1908-1910). Société de surveillance : prospectus, correspondance (1923). Corps de vigiles urbains. – Projet de création : coupures de presse, correspondance (1975). Chiens policiers : correspondance (1912, 1917). • 1872-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : police municipale
Arrêté du maire portant règlement de police de la ville de Nancy visé par le préfet (1861). Publication et impression : correspondance, règlement (deux exemplaires) (1861). Modifications : extrait des arrêtés du maire, correspondance (1868-1869). • 1861-1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : police municipale