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Renouvellement : rapport d'audit, programme prévisionnel des audits de suivi, certificat, correspondance (2006). Suivi : rapport d'audit triennal, bilan des résultats pour la restauration scolaire, plan d'action stratégique, correspondance (2007-2008). • 2006-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1014 W 12
Mot matière thésaurus : administration communale
Action : évaluation
Typologie documentaire : rapport • programme • bilan

Référentiel « Les engagements de l'hydraulique urbaine du Grand Nancy », approbation par l'Association française pour l'assurance de la qualité : plan de contrôle externe, dossier de présentation des engagements, tableau de synthèse des commentaires de la commission de validation (2001). Référentiel 1000 NR Territoires, évaluation de la politique de développement durable de la ville de Nancy : demande de demande de subvention, comptes rendus, bilan, convention, certificat (2009-2011). Espaces verts écologiques (EVE), labellisation : tableau de bord du processus « Gestion du patrimoine arboré », formulaires d'enquêtes vierges, résultats de l'enquête de satisfaction, correspondance (2010). • 2001-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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