Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Cadières - Château-Salins Charles-Welche (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 3/38 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Welche
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Charles-Keller (rue) : n° 35-36, 38-40, 42-43, 45-46, 48, 51, 56, 59, 61, 63-64, 72, 77, 81-82, 84-86, 89, 91, 93-95, 101, 105, 109-110, 112 (1976, 1982, 1984, 1986-1995, 1997-1999) ; Charles-Martel (rue) : n° 31, 35-36, 44 (1988-1989, 1992-1995) ; Charles-Sadoul (rue) : n° 8, 10, 17, 19, 25-26 (1989, 1991-1993, 1995) ; Charles-V (boulevard) : n° 10-11, (10-12), 27, 29 (1986, 1989-1992) ; Charles-Welche (rue) : n° 7 bis, 11, 13 (1988-1990) ; Château-Salins (rue de) : n° 1 bis, 13, 45, 57, (57-59) (1984-1985, 1992, 1994-1995). • 1976-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 9 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Martel • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Sadoul • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Charles-V • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Welche • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Château-Salins
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Charles-Welche (rue) : n° non précisé, n° 1,2, 3, 5. • 1906-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 588 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Welche