Affaires juridiques Activité réglementaire Ouverture du dimanche des commerces : arrêtés du maire, correspondance. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 1 Sujet : économie • commerce • horaire de travail
Crédit municipal de Nancy Manufacture de draps Saint-Jean • [1744]-1841 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 10 ETP 1-8 Sujet : établissement de crédit • industrie textile • économie • industrie Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy) • Manufacture de draps Saint-Jean (Nancy)
Crédit municipal de Nancy Manufacture de draps Saint-Jean Bornage des propriétés de Henri Maubon : relevé avec un plan du terrain (1820). Plantation d'arbres : correspondance (1821). • 1820-1821 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 10 ETP 8 Sujet : établissement de crédit • industrie textile • économie • industrie Type : plan Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy) • Manufacture de draps Saint-Jean (Nancy)
Crédit municipal de Nancy Manufacture de draps Saint-Jean Extrait des registres des actes de l'état civil de Nancy : déclaration de décès de Thérèse Gand, veuve de Charles Maubon, ancien propriétaire de la manufacture de draps. • 1841 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 10 ETP 7 Sujet : établissement de crédit • industrie textile • économie • industrie Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy) • Manufacture de draps Saint-Jean (Nancy)
Crédit municipal de Nancy Manufacture de draps Saint-Jean Cession de trois maisons, sise place Saint-Jean, appartenant à Henri Maubon à Nicolas Lallement : acte de vente. • 1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 10 ETP 6 Sujet : établissement de crédit • industrie textile • économie • industrie Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy) • Manufacture de draps Saint-Jean (Nancy)
Crédit municipal de Nancy Manufacture de draps Saint-Jean Domaine engagé : procès-verbal d'estimation, reçu des domaines, arrêté préfectoral, extraits du registre du conseil d'État, mémoires, décompte, correspondance [1744] 1791-1817. • [1744]-1817 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 10 ETP 5 Sujet : établissement de crédit • industrie textile • économie • industrie Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy) • Manufacture de draps Saint-Jean (Nancy)
Crédit municipal de Nancy Manufacture de draps Saint-Jean Rachat du cens sur différents terrains situés sur le glacis et les anciennes fortifications de Nany : reçu des domaines, correspondance. • 1793-an IV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 10 ETP 4 Sujet : établissement de crédit • industrie textile • économie • industrie Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy) • Manufacture de draps Saint-Jean (Nancy)
Crédit municipal de Nancy Manufacture de draps Saint-Jean Cession des parts d'André Vallet à son associé Charles Maubon : actes de vente, lettres patentes. • 1787 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 10 ETP 3 Sujet : établissement de crédit • industrie textile • économie • industrie Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy) • Manufacture de draps Saint-Jean (Nancy)
Crédit municipal de Nancy Manufacture de draps Saint-Jean Cession à André Vallet et Charles Maubon : acte de vente. • 1783 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 10 ETP 2 Sujet : établissement de crédit • industrie textile • économie • industrie Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy) • Manufacture de draps Saint-Jean (Nancy)
Crédit municipal de Nancy Manufacture de draps Saint-Jean Rétablissement de la manufacture par Henri Virlot et Jean-Baptiste Vallet : requête, pièces de procédure, lettres patentes. • 1750-1767 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 10 ETP 1 Sujet : établissement de crédit • industrie textile • économie • industrie Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy) • Manufacture de draps Saint-Jean (Nancy)
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1989-1995 Economie, commerce, relations internationales • 1992-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 23 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • économie • commerce • relations internationales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1989-1995 Economie, commerce, relations internationales 1992, 2 décembre - 1995, 15 mars. • 1992-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 23 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • économie • commerce • relations internationales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Développement économique et relations internationales • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 24, 275 W 4, 379 W 6-7, 521 W 7 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • économie • relations internationales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Développement économique et relations internationales 1995, 6 septembre - 5 décembre. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 24 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • économie • relations internationales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Développement économique et relations internationales 1996, 11 janvier - 1997, 20 novembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 275 W 4 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • économie • relations internationales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Développement économique et relations internationales 1998, 15 janvier - 27 novembre. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 379 W 6 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • économie • relations internationales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Développement économique et relations internationales 1999, 21 janvier - 9 décembre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 379 W 7 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • économie • relations internationales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Développement économique et relations internationales 2000, 20 janvier - 21 décembre. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 7 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • économie • relations internationales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Développement économique et urbain • 2001-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 8-9, 656 W 5, 830 W 26-27 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • économie • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Développement économique et urbain 2001, 3 mai - 6 décembre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 8 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • économie • commission municipale