Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %2A%3A%2A »

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Leaflet | © Données cartographiques Contributeurs OpenStreetMap, © Imagerie données © OpenStreetMap/ODbL - rendu OSM France

Résultats 1 à 8 sur 8

Généralités : notes, décisions, listes. • 1983-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

133 W 72

Sujet : enseignement • classe de découverte

Type : liste • note • décision

Réciprocité des conditions de prise en charge financières des élèves résidant dans une autre commune de l'agglomération : conventions. • 1986-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

133 W 73

Sujet : enseignement • classe de découverte • finances communales

Type : convention

Classes de découverte, classes vertes, classes de neige, classes de mer (par année scolaire) • 1982-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

133 W 74-76

Sujet : enseignement • classe de découverte

Type : compte rendu

1982-1983 à 1993-1994. • 1982-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

133 W 74

Sujet : enseignement • classe de découverte

Type : compte rendu

1995-1996 à 1998-1999. • 1995-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

133 W 75

Sujet : enseignement • classe de découverte

Type : compte rendu

1999-2000 à 2018-2019. • 1999-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

133 W 76

Sujet : enseignement • classe de découverte

Type : compte rendu

N° 97/107. – Classes de découverte pour l'année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 259

Sujet : commande publique • classe de découverte

Fonction : adjudication

Type : marché public

N° 2007/31. – Classes de découvertes pour l'année 2008. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 273

Sujet : commande publique • classe de découverte

Fonction : adjudication

Type : marché public