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Organismes aidés : Entr'aide familiale travailleurs familiales, Centre de l'amélioration du logement, Centre communal d'action sociale (CCAS), Équipe Saint-Vincent, centres et foyers, Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques. • 1983-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Crédit municipal : délibérations, budgets, et comptes financiers, correspondance. • 1946-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • établissement de crédit
Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Financement de projets • 1983-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Fonction : financement
Association sportive Nancy-Lorraine : statuts, protocole d'accord, dossier de financement d'une société d'économie mixte, dossier de subvention, garanties d'emprunts, notes, rapport, correspondance. • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • association sportive
Fonction : financement
Nom d'organisation : Association sportive Nancy-Lorraine
Centre régional de recherche de l'image : délibération, statuts, compte rendu de réunion, prévisionnel. • 1985-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • équipement socio-culturel
Fonction : financement
Nom d'organisation : Pôle régional de l'image (Nancy)
Contrat métropolitaine, tranche 1986. – Centre social et de loisirs Henri-Bazin, salle de spectacle de l'espace Stanislas-Meurthe, ports Sainte-Catherine et Saint-Georges, espaces extérieurs du quartier du Haut-du-Lièvre. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • maison des jeunes • port fluvial
Fonction : financement
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Saint-Georges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison des jeunes et de la culture Bazin
Contrat métropolitaine, tranche 1987-1988. – Bureau accueil emploi, Palais des Congrès, grilles de la place Carrière, espaces extérieurs du quartier du Haut-du-Lièvre. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • équipement collectif • place publique
Fonction : financement
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais des congrès (17 rue du Grand-Rabbin-Haguenauer)
Contrat métropolitaine, tranche 1985. – Campagne de ravalement de façades, fontaine en plomb de la place de la Carrière, espaces extérieurs du quartier du Haut-du-Lièvre, salle des fêtes de Gentilly, secteur sauvegardé. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • secteur sauvegardé • place publique
Fonction : financement
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Salle des fêtes de Gentilly
Société d'exploitation des abattoirs de Nancy : délibérations, arrêtés, dossiers de subvention du Fonds national des abattoirs, dossier de liquidation, emprunts, correspondance. • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • abattoir
Fonction : financement
Contrat métropolitaine, tranche 1984. – Quartiers dégradés du Haut-du-Lièvre, Nancy-Thermal, maîtrise de l'énergie, îlot des États. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Fonction : financement
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Îlot des États • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Piscine Nancy-Thermal
Zénith : étude de fonctionnement, proposition de financement. • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • salle de spectacles
Fonction : financement
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Contrats associant l'État : plan programme, élaboration et actualisation : dossier de présentation, note, rapport, étude financière. • 1985-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Fonction : financement
Pôle de l'image. – Association européenne pour le développement des formations en sciences de l'ingénierie des technologies de la communication : statuts, rapport ; Association lorraine du centre d'ingénierie des technologies de la communication : statuts, présentation des comptes ; Cinémathèque : statuts, rapport d'activité, budget ; Vidéothèque : statuts, dossier de marché, compte rendu de réunion. • 1985-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • équipement socio-culturel
Fonction : financement
Nom d'organisation : Pôle régional de l'image (Nancy)
Contrat de plan entre l'État et la région Lorraine : rapport (1984-1988). Plan de la région Lorraine : rapport, correspondance (1989-1993). • 1984-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Fonction : financement