Bois • 1599-1769 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Résultats 1 à 9 sur 9
Bois de la ville (dont 3 plans versés en 1 Fi 1216-1218). • 1599-1769 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Type : plan
Coupes de bois. – Ventes : cahiers des charges et clauses spéciales (s.d., vers 1800, 1830, 1834). Procès-verbaux d'adjudication, relevé du produits des coupes de 1811 à 1833, note, correspondance (1792-1833). • [vers 1800]-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : forêt • forêt communale • coupe de bois • produit domanial • recette fiscale • comptabilité publique • sylviculture
Chasse : procès-verbaux d'adjudication de la grande et petite chasse (an V-1827). Mise en ferme du droit de chasse dans les bois communaux : arrêtés préfectoraux, placards (an XIII, 1806, 1811, 1813). • an V-1827 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : forêt • forêt communale • produit domanial • recette fiscale • comptabilité publique • chasse
Type : affiche
Délits forestiers. – Contentieux entre la ville de Nancy et Jean Deminuid suite aux dévastations commises par des habitants de la ville en 1845-1846 : rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, transaction, correspondance. • [an V]-1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Délits forestiers. – Affaires générales : circulaire, instructions, correspondance (1809, s. d, vers 1811, 1827-1829). Demandes de remises de peine : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1825-1827, 1833, 1839). • an V-1839 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaires générales. – Mesures de police pour la garde des forêts : placards, arrêté préfectoral, correspondance (an XIII, 1812, 1846, 1848). Aliénation des forêts de la ville : extrait des délibérations du conseil municipal, estimations, cahier des charges de la vente, ordonnance royale, plan, correspondance (an V-1846). • an V-1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : forêt • forêt communale • carrière • sylviculture • aménagement forestier • aliénation domaniale