Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs • 1790-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 4-9 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Cantons de Nancy. – Élections : pétition, extraits des délibérations du conseil municipal et du conseil du département de la Meurthe (1790), extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1795-1797). • 1790-1797 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 4 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection Type : pétition
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Cantons de Nancy. – Élections : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux. • 1798 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 5 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Arrondissement de Nancy. – Élections du 21 pluviôse an X (10 février 1802) : listes nominatives. • 1802 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 6 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection Type : liste nominative
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Arrondissement de Nancy. – Élections du 19 ventôse an X (10 mars 1802) : listes des noms, placards, arrêtés préfectoraux. • 1802 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 7 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection Type : liste nominative • arrêté préfectoral • affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Arrondissement de Nancy. – Élections : placards d'avis et d'arrêtés (4), arrêté des consuls du 17 frimaire an X, arrêté préfectoral. • 1802 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 8 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection Type : arrêté préfectoral • affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Moyens humains et matériels : correspondance (1842-1949). Demandes de locaux par les greffiers de paix : notes, correspondance (1896-1897, 1930-1931). Indemnité de logement octroyée aux juges de paix : notes, correspondance (1914). • 1842-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 9 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • greffier • logement de fonction
Placards 14 Fi 2162-4324 Avis de la municipalité de Nancy à ses concitoyens : [concernant l'élection des juges de paix] / Lallemant. Nancy Impr. de P. Barbier. 1795 • 1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 4068 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • élection • juge de paix Typologie documentaire : affiche
Placards 14 Fi 2162-4324 Elections des juges de paix. Avis aux citoyens... Il sera procédé à un second scrutin... [tableau des citoyens qui recevront les suffrages, par arrondissement]... Nancy, le 6 ventôse an 10 [25 février 1802] / Lallemand, maire et Rollin, secrétaire de la municipalité. Nancy C. S. Lamort père et fils, impr. [1802] • [1802] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3926 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • élection • juge de paix Typologie documentaire : affiche • affiche Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) Auteur : Meurthe. Tribunal criminel
Placards 14 Fi 2162-4324 Elections des juges de paix. Avis aux citoyens... Les scrutins seront ouverts... [tableau des citoyens qui recevront les suffrages, par arrondissement]... Nancy, le 9 pluviôse an 10 [29 janvier 1802] / Lallemand, maire et Rollin, secrétaire de la municipalité. Nancy C. S. Lamort père et fils, impr. [1802] • [1802] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3927 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • élection • juge de paix Typologie documentaire : affiche • affiche Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) Auteur : Meurthe. Tribunal criminel
Placards 14 Fi 2162-4324 Police municipale : [état des jugements de condamnations sur les contraventions qui ont été dénoncées] / Le commissaire central de police. Nancy chez A. Paullet, imprimeur de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 25 juillet 1842 • 25 juillet 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3153 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • police • maintien de l'ordre • juge de paix • application des peines Typologie documentaire : affiche