Fonction : fonctionnement
Type : rapport • liste nominative
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
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Jury d'assises • 1827-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Listes des électeurs formant le collège départemental. – Année 1827 : listes, placards (12) ; année 1828 : liste (1827-1828). Liste générale du jury : listes, placards (29) (1828). • 1827-1828 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement • désignation
Type : liste nominative • affiche
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes, placard (1). • 1829-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement • désignation
Type : liste nominative • affiche
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes (1832-1834, 1836). • 1832-1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement • désignation
Type : liste nominative
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Citation de jurés à une séance d'assises : correspondance. • 1900-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Formation de la liste générale du jury : avis / Mairie de Nancy. Nancy imp. et lith. veuve Nicolas et fils. 14 septembre 1871 • 14 septembre 1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichage • jury d'assises
Typologie documentaire : affiche
Contexte historique : Occupation prussienne (1870-1873)