Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Demandes administratives et judiciaires. • 1915-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 70 Sujet : justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Demandes administratives et judiciaires. Avis, renseignements individuels et certificats fournis par le maire : rapports de police, correspondance (1915, 1931-1941). • 1915-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 70 Sujet : justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75-79 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75-79 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1870-1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1891-1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 76 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1896-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 77 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1905-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 78 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. 1931-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 79 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police • 1811-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 14-202 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 1811-1812 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 14 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 1821-1822 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 15 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 1823-1825 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 16 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 1824-1828 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 17 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 1828-1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 18 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 1832-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 19 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 1833 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 20 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 1833-1835 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 21 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 1837-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 22 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police
Police locale Police Surveillance et contrôle Rapports de police 1er janvier-30 juin. • 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 23 Sujet : surveillance du territoire Type : rapport de police