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Recueil de documents sur les accidents du travail réunis par le ministère de l'Hygiène, de l'Assistance et de la Prévoyance sociales, service du Contrôle des assurances privées : n° 50 arrêté du 8 juillet 1920 fixant le tarif des frais médicaux en matière d'accidents du travail. Nancy Berger-Levrault 1920 • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom de personne : Bénech, Jean (1888-1962)
Nom d'organisation (auteur) : France. Service du contrôle des assurances privées

Généralités : règlements applicables aux concessions, tarifs de l'eau, listes des concessions, rapports, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, enquête sur le prix de vente de l'eau dans les principales grandes villes (1790-1966). Compte rendu de l'exploitation (1922-1938). • 1790-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1988-1989). Actionnaires : listes (1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1983-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1983-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1983-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1983-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : concession
Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy) • Société d’exploitation des abattoirs de Nancy
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Abattoirs (boulevard d'Austrasie ; 1909-1996)

Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1983-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)

Tarifs des redevances : tableaux d'évolution (1983-1996), délibérations, décisions (1984-1995). Tonnages : statistiques (1983-1989). Tonnages transportés par la SNCF : statistiques (1983-1988). Horaires d'ouverture des ventes : procès-verbaux de réunions, notes d'information, enquête comparative, correspondance (1983-1996). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : statistique • tarif
Nom d'organisation : Centre commercial de gros de Nancy (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle)
Nom géographique : Centre commercial de gros de Nancy (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle)
Nom géographique (batiment) : Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial de gros

Tarifs des redevances : tableaux (1983-1995). • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : action économique • animal de compagnie
Type : tarif
Nom d'organisation : Chenil (Saint-Max)
Nom géographique (batiment) : Saint-Max (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chenil

Activité • 1969-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : manifestation commerciale • association
Organisme : Foire internationale (Nancy)

1969-1982. • 1969-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : manifestation commerciale • association
Organisme : Foire internationale (Nancy)

1982-1987, 1988-1989, 1991-2004. • 1982-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : manifestation commerciale • association
Organisme : Foire internationale (Nancy)