Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cour-des-Arts, n° 21. – Terrasse, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 396 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cour des Arts