Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) 9e-division-d'infanterie-coloniale - Auxonne 9e-Division-d'Infanterie-Coloniale (place de la) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 1/1 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la 9e-Division-d'infanterie-coloniale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 9e-Division-d'infanterie-coloniale (place de la). – Centre commercial Lidl, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 192 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande surface commerciale Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la 9e-Division-d'infanterie-coloniale
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 9e-Division-d'infanterie-coloniale (place de la) : n° 1 bis, 1 ter (1993-1995) ; 20e-Corps (avenue du) : n° 3, 6, 15, 18, 20, 22, 32-33, 42, 51, 60, 64, 66-68, 71, (73, 75), 77, 79, 81, 83, 87, (97-99), 119, 131 (1932, 1959, 1963, 1976-1977, 1979, 1981-1983, 1985-1996, 1998-2000) ; 21e-Régiment-d'aviation (boulevard du) : sans n°, n° 14 (1991, 1993, 1995) ; 26e-Régiment-d'Infanterie (boulevard du) : n ° 10, 20, 22, (24, 25), (24, 26), 30, 32, (30, 32), 48, 50, 52, 56, (58,60), 64, 70 (1981, 1985-1995) ; Abbé-Grégoire (rue de l') : n° 2, 6-8, 12, 19, 26-27, 38 bis, 42 (1985-1988, 1990-1995). • 1932-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 1 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la 9e-Division-d'infanterie-coloniale • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard du 21e-Régiment-d'aviation • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard du 26e-Régiment-d'infanterie • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Abbé-Grégoire