Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Sainte-Catherine - Stanislas-Meurthe Sonnini (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 17/23 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sonnini
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sonnini (rue de), n° 6. – Expropriation. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 82 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • expropriation Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sonnini
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Sonnini (rue de) : n° 2, 3 bis, 3 ter, 5, 6 bis, 7, 8, 8 bis. • 1932-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1237 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sonnini
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Acquisitions Immeubles 22, rue de Sonnini ; 20, rue Marie-Leszczynska ; 174, avenue du Général-Leclerc ; 6, rue du Petit-Bourgeois ; 2, rue Saint-Lambert ; 1, rue Anatole-France ; 24, 32, rue des Jardiniers ; Avenue Raymond-Pinchard, lieudit de La-Ferme-Sainte-Catherine ; (6 actes notariés). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 9 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Fonction : acquisition • cession Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sonnini • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Leszczynska • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Lambert • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Anatole-France