Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Nabécor - Port-aux-Planches Nomeny (rue de) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 14/7 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nomeny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nomeny (rue de), n° 6. – Habitation, exhaussement d'une cheminée suite à des nuisances olfactives. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 133 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nomeny
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Nomeny (rue de) : n° non précisé, n° 4, 6, 7, 8, 10, 13, 17, 22. • 1926-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1062 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nomeny