Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Cadières - Château-Salins Carmel (rue du) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 3/11 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Carmel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carmel (rue du), n° 10. – Bâtiments du Carmel de Nancy, aménagement. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 83 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • institution monastique Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : Carmel de l'Assomption (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Carmel
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Carmel (rue du) : n° non précisé, n° 1, 7, 8, 9, 10, 11. • 1937-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 555 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Carmel