Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Chemin-Blanc - Côte Colonel-Paul-Daum (rue du) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 4/25 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du), n° 1. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 167 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du), n° 30. – Bâtiments, destruction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 69 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du). – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 117 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du). – Lotissement Paul-Daum, construction de logements. • 1989-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 226 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • lotissement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Colonel-Courtot-de-Cissey (rue du) : n° (16-26), 19, 28 bis, 40 (1987, 1989, 1992, 1994-1995) ; Colonel-Fabien (place du) : sans n°, n° 9, 12-15, 19 (1967, 1969, 1984- 1985, 1987-1988, 1993-1995) ; Colonel-Grandval (rue du) : n° (1-3), 3, 5, 17, 25, 38, 46 (1984, 1991-1995) ; Colonel-Paul-Daum (rue du) : sans n°, n° (2-4, 6-8), 10, 20, (28-30), 28 (1984-1985, 1987, 1989-1991, 1994-1995) ; Commanderie (place de la) : n° 21 (1994) ; Commanderie (rue de la) : n° 3, (9, 11), 10-11, 15-16, 19, 22, 25-27, 30, 34-36, 47, 50, 53, 57-58 bis, 61, 71 (1979, 1981-1982, 1984-1986, 1988-1995) ; Cordeliers (rue des) : n° 4, 6, 8 (1990, 1992-1994, 1996, 1998) ; Coriolis (rue) : n° 7, 11, 19 (1985-1990) ; Côte (rue de la) : n° 4-4 bis, (5-7), 7, (10-12), (12-16), 22, 47, 62, 79, 84-85, 100, 101 bis, 103, (103-105), 117, 122 (1982-1997). • 1967-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 11 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Courtot-de-Cissey • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place du Colonel-Fabien • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Grandval • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Commanderie • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Commanderie • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cordeliers • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Coriolis • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Colonel-Paul-Daum (rue du) : établissements Daum, Guinand, Nordon, Brasserie de Nancy, Coopérateurs de Lorraine, n° 2, 12, 14. • 1911-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 618 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • bâtiment industriel • commerce • industrie Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom d'organisation : Cristallerie Daum (Nancy) • Établissements Guinand (Nancy) • Nordon frères (Nancy) • Nordon-Fruhinsholz (Nancy) • Brasserie de Nancy • Coopérateurs de Lorraine (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin des Grands-Moulins