Cohésion et insertion sociale Politique de l'habitat Opérations de réhabilitation et de construction de logements Général-Custine (rue du). – Construction de logements : délibération du conseil municipal, convention, plan (1). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 626 W 40 Sujet : habitat urbain • amélioration de l'habitat • logement social • construction Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Custine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haussonville-Blandan-Donop
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Foucotte - Général-Hulot Général-Custine (rue du) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 7/21 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Custine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Custine (rue du), n° 61. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 367 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Custine
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Garenne (avenue de la) : n° 2 ter, 8, 12, 18, 20, 30 ter, 41-42, 51 (1980, 1982, 1986, 1988-1991, 1993-1995) ; Général-Custine (rue du) : n°1-2, 43, 45, (45-49), 61, 71, 92 (1986-1990, 1992-1995) ; Général-de-Landremont (rue du) : n° 8 (1984-1985, 1988) ; Général-Drouot (rue du) : n° 4, 8, 12, 19, 21 (1913, 1929, 1960, 1971, 1986, 1990-1994) ; Général-Duroc (rue du) : n° 1, 13-14, 16 (1986, 1991-1992, 1994) ; Général-Fabvier (rue du) : n° 14, 17, 45, 51, 67 (1989, 1993-1996) ; Général-Gouraud (rue du) : n ° 2, 7, 12-15 (1988-1989, 1993-1994) ; Général-Haxo (rue du) : n° 3-5, 8, 12 (1987, 1991, 1994-1995) ; Général-Hoche (rue) : n° 1 ter, 3, 27, 35, 39, 43 (1984-1986, 1992-1995) ; Général-Hulot (rue du) : n° 2, 11, 14, 20, 28 (1988-1989, 1991, 1994-1995). • 1980-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 20 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Garenne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Custine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-de-Landremont • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Drouot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Duroc • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Fabvier • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Gouraud • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Haxo • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Hoche • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Hulot
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Général-Custine (rue du) : n° non précisé, n° 1, 2, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20,21, 22, 23, 24, 25, 26, 28. • 1905-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 760 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Custine
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Général-Custine (rue du) : n° 29, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 42, 44, 45, 46, 48, 50, 51, 52, 53, 54, 56. • 1901-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 761 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Custine
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Général-Custine (rue du) : n° 57, 58, 59, 60, 61, 63, 65, 66, 67, 68, 69, 72, 73, 74, 76, 78, 80, 82, 84, 84 bis, 86, 88, 90, 92. • 1901-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 762 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Custine