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PC 054 395 90 R 0146. – Adresse : 6 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL219. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

117 W 20
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 92 R 0717. – Adresse : 35 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL378. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

226 W 37
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 99 R 0118. – Adresse : 6 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL219. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

494 W 32
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 99 R 0119. – Adresse : 6 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL219. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

494 W 32
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 00 R 0100. – Adresse : 6 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL219. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

524 W 34
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 02 R 0009. – Adresse : 25 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL206. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

583 W 45
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 02 R 0110. – Adresse : 25 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL206. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

583 W 63
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 03 R 0090. – Adresse : 27 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL204. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

613 W 54
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 03 R 0149. – Adresse : 6 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL219. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

613 W 64
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 05 R 0015. – Adresse : 6 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL219. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

670 W 32
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PD 054 395 12 R 0011. – Adresse : 20 rue du Haut-Bourgeois. Parcelle(s) : AL226. – Objet : dESTRUCTION CHEMINEE. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

921 W 67
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Travaux : comptes rendus de réunions, plans et profils, photographies, procès verbaux. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

114 W 1

Haut-Bourgeois (rue du) : n° 3, 9, 12, 14, 17, 22, 24, 27, 35. • 1911-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 988

Haut-Bourgeois (rue du) : n° 3, 6-7, 9-10, 16, 18, 23. • 1883-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1652

Haut-Bourgeois (rue du) : n° 2, 9, 15, 17-18, 20, 23, 25, 31, 33 (1951, 1985-1986, 1989-1994) ; Haut-de-Chèvre (chemin du) : n° 3, 8, 11-11 bis, 14 (1989, 1991-1993, 1995) ; Haut-du-Lièvre, Le-Blanc-Sycomore (immeuble) : sans n° (1980, 1984-1985, 1990-1993) ; Haut-du-Lièvre, Le-Cèdre-Bleu (immeuble) : sans n° (1989-1995) ; Haut-du-Lièvre, Le-Hêtre-Pourpre (immeuble) : sans n° (1978, 1983, 1985, 1987-1992, 1995) ; Haut-du-Lièvre, Le-Marronier-Rouge (immeuble) : sans n° (1986, 1990-1992) ; Haut-du-Lièvre, Le-Tilleul-Argenté (immeuble) : sans n° (1981, 1984, 1986, 1987-1989, 1991-1994) ; Haut-du-Lièvre, Les-Bouleaux (immeuble) : sans n° (1989-1993) ; Haut-du-Lièvre, Les-Lilas (immeuble) : sans n° (1990, 1995) ; Haut-du-Lièvre, Les-Ombelles (immeuble) : sans n° (1980, 1985-1987, 1989-1993, 1995-1997) ; Haut-du-Lièvre, Les-Tamaris (centre commercial) : sans n° (1980-1981, 1983, 1986-1990, 1992-1996). • 1951-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

600 W 27
Fonction : contrôle sanitaire

Rues Saint-Jean, Saint-Georges, du Haut-Bourgeois, de la Charité. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'étude, étude de réalisation, publication sur la réalisation de cent logements neufs en ville vieille réalisés par l'Office HLM et l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 7