
Résultats 1 à 12 sur 12







Barrages non autorisés et encombrements du lit du cours d'eau : rapports, esquisse, correspondance (1903, 1908, 1928). Installation d'un barrage pour le lavoir du sieur Kaniens : rapport, plan, correspondance (1861-1862). Établissement d'un barrage pour l'alimentation d'un vivier à La chiennerie : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1899-1890). • 1861-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier


Vente d'une partie du cours d'eau : extrait des délibérations du conseil municipal, plan, métré, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, rapports, correspondance (1929). Couverture de cette partie du cours d'eau : arrêté préfectoral, correspondance (1929). • 1850-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Type : plan

Prolongement du cours d'eau. – Passage sous le canal de la Marne au Rhin : rapport, extrait des délibérations du conseil municipal, devis particulier (1952). Tronçon principal entre le canal et la Meurthe. – Adjudication des travaux : rapport, extrait des délibérations du conseil municipal (1956). Acquisition de terrains et d'un droit de tréfonds : rapports, métré, estimation, extrait des délibérations du conseil municipal, évaluation immobilière (1956). Avenant au marché de travaux : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport (1957). Cession de terrains au lieu-dit Les Sables : extrait de la promesse de vente, plan, rapport (1959). • 1956-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Couverture du cours d'eau entre le quai de la Bataille et les limites de Vandoeuvre : avis, arrêté préfectoral, correspondance (1905). Couverture rue du Maréchal Oudinot : rapport d'enquête, arrêté préfectoral, correspondance (1911). Couverture rue de Strasbourg : rapport, arrêté préfectoral (1912). Couverture aux abords de la maternité départementale : arrêté préfectoral, correspondance (1930). Travaux de couverture entre la rue du Docteur Liébault et la rue de Strasbourg : cahier des charges, plan, profil, coupe, extrait des délibérations du conseil municipal, décomptes (1934-1936). Insalubrité du ruisseau : coupures de presse, correspondance (1933-1934). • 1905-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
