• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

7. – Orchestre symphonique : amendement au taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire et aux musiciens auxiliaires. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

8. – Personnel communal, collège technique de jeunes filles : création du cadre de secrétaires et de surveillantes. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

9. – Morgue municipale : avenant à la convention passée avec l'université pour l'utilisation de la morgue municipale. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

10. – Acquisition d'autobus : avenant à la convention des transports en communs urbains. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

11. – Modernisation du réseau urbain de transports en commun : révision des tarifs. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

12. – Avenant au marché de fourniture de vapeur par la R.I.M.M.A au centre hospitalier régional de Nancy. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

13. – Création d'un marché dans le quartier Beauregard – Saint-Claude : fixation des droits de place. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

14. – Aide médicale : demande de renonciation au régime de l'organisation spéciale. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

15. – Fondation Victor-Poirel à Rosière-aux-Salines : relèvement du prix de journée. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

16. – Avance remboursable de trésorerie au directeur du Théâtre municipal. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

17. – Budget additionnel de 1958. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

18. – Place Stanislas, réfection du terre-plein : ouverture d'un concours pour l'exécution des travaux. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

19. – Dénomination de place : place du Général-Giraud. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

20. – Construction de trottoirs en matériaux bitumeux : marché de gré à gré. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

21. – Barrage des Grands-Moulins. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

22. – Service des eaux : acquisition de véhicules. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

23. – Service des eaux, quartier du Haut-du-Lièvre : station de surpression • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

24. – Amélioration du réseau de distribution d'eau de Moselle, conduite de zone industrielle, passage sous canal : report de crédit. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

25. – Service des eaux, amélioration du réseau de distribution, réseau ordinaire : création d'une conduite dite de « zone industrielle ». • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

26. – Service des eaux, usine de filtration et de stérilisation de Vandœuvre, développement des installations, troisième phase : devis des fournitures. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier