• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1993

PC 054 395 93 R 0768. – Adresse : rue Bastien-Lepage. Complément d'adresse : rue Henri-Bazin. Parcelle(s) : AS 69. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1994

PC 054 395 94 R 0001. – Adresse : rue Bastien-Lepage. Parcelle(s) : AS 62p, 69p, 70p. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1994

PC 054 395 94 R 0003. – Adresse : 21 rue Bastien-Lepage. Parcelle(s) : AS55. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1995

PC 054 395 95 R 0172. – Adresse : rue Bastien-Lepage. Parcelle(s) : AS407. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1995

PC 054 395 95 R 0173. – Adresse : rue Bastien-Lepage. Parcelle(s) : AS339. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1995

PC 054 395 95 R 0173 M01. – Adresse : rue Bastien-Lepage. Parcelle(s) : AS339. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2004

PC 054 395 04 R 0071. – Adresse : 19-21 rue Bastien-Lepage. Parcelle(s) : AS54, AS55. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de démolir
• 1993

PD 054 395 93 R 1223. – Adresse : 21 rue Bastien-Lepage. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Bureau d'études
• Études de travaux
• Aménagement urbain
• Opérations d'urbanisme

Quartier Meurthe-Canal. – Aménagement : perspectives architecturales, photographies (12) (dont boulevard du 21e-Régiment-d'aviation, rue Gilbert-Bize, Laneuveville-devant-Nancy), plans (15) (avenue du 20e-Corps, quai Sainte-Catherine, boulevard du 21e-Régiment-d'aviation, faubourg Saint-Georges, rue des Tiercelins, boulevard de la Mothe, rue Bastien-Lepage), plan de stationnement des péniches dans la traversée de Nancy. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Bastien-Lepage (rue) : n° 1, 6, 8, 15, 21, 51. • 1930-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des canaux particuliers

Bastien-Lepage (rue) : n° non précisé. • 1896-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Dossier d'enquête de salubrité (par adresse)
• Série 2

Auxonne (rue d') : n° 14, 31 (1988, 1991) ; Badonviller (rue de) : n° 4, 25, 69, 71, 79 (1989-1990, 1992-1995) ; Bailly (rue) : n° 5, 9-11, 14-15, 17, 21, 23 (1980, 1983-1988, 1990-1993, 1995) ; Baron-Buquet (rue) : sans n°, n° 8 (1978, 1982-1983, 1985, 1989, 1992) ; Baron-Louis (rue) : n° 8, 13, 21 (1983-1984, 1988, 1993) ; Bassompierre (rue) : n° 4,10 (1987-1989, 1995) ; Bastien-Lepage (rue) : n° (2-6), 3, 14-15, 17, 19, 51, 53, (53-55), 55, (1984-1992, 1994-1995) ; Bataille (quai de la) : n° 10-10 bis, 12-12 ter, 32 (1988, 1993, 1995) ; Beauregard (rue de) : sans n°, n° 1-2, 26, (41-47), 46, 62 (1984-1985, 1988, 1991, 1994-1995) ; Beauvau (rue de) : n° 13, 19, 21 (1985, 1993) ; Belfort (rue de) : n° 2, 11, 24, 27 (1986, 1989, 1991-1994) ; Bénit (rue) : n° 3, 4, 6 (1977, 1979, 1989-1990, 1992) ; Bergnier (rue) : n° 4 bis, 8 (1985, 1992) ; Bitche (rue de) : n° 9, 12, 14, 16-16 bis (1985, 1988-1989, 1993, 1995) ; Blondlot (rue) : n° (1-3), 3, 5 (1985, 1987, 1990-1991, 1994-1995, 2001) ; Boffrand (avenue) : n° (14-16), 20 (1988) ; Bonsecours (rue de) : n° 7-9, 13, 19, 33-35 bis, (34-46), 38, 44, 52-53 (1980, 1984, 1986--1990, 1992-1996, 1998). • 1978-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Comptabilité
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Immeubles

3, 5, 18, rue La-Flize ; 80, Grande-rue ; 35, boulevard d'Austrasie ; 6, rue du Moulin-de-Boudonville ; 9, rue de Regniéville ; 21, place des Vosges. • 1982-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Parcs et jardins
• Parcs et espaces verts
• Aménagement
• Aménagements paysagers

Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Rue Bastien-Lepage, boulevard de la Mothe, aménagement paysager : marché public, plans, décompte général définitif, correspondance. • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Bastien-Lepage (îlot). – Immeubles et terrains, transfert du District urbain à la Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Bastien-Lepage (rue), n° 2. – École nationale d'architecture, construction. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Bastien-Lepage (rue), n° 2. – École nationale d'architecture de Nancy, construction. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Commande publique
• Marchés publics
• Marchés de services
• 1987

N° 87/14. – Salle de spectacles rue Bastien-Lepage, mission d'étude pour l'élaboration de l'avant-projet sommaire. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier