Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Marie-Odile - Mulhouse Marquette (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 13/3 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 137. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 100 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 38. – Ensemble immobilier, construction contestée par les riverains. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 127 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : pétition • plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 56. – Travaux d'assainissement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 261 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • traitement des eaux usées Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 58. – Maison individuelle, construction. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 128 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 64. – Ensemble immobilier, acquisition par la ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 96 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue). – Transformateur électrique, installation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 410 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • distribution électrique Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Maréchal-Oudinot (rue du) : n° 3, 8-9, 19-20, 22, 31, (31-43), 33, 39, 49-51, 70, 72, 84, 88, 96-97, 112, 116, 120, 127, 129, 142, 150, 179, 181, 191, 198, 237 (1950, 1962, 1979, 1981, 1983-1998) ; Maréchaux (rue des) : sans n°, n° 7, 11, 13, 15-19, 21-24, 27 (1962, 1965, 1976-1978, 1981-1998) ; Marie-Leszcsynska (rue) : sans n°, n° 6, 12, 14 (1984, 1987,-1990, 1992) ; Marie-Odile (rue) : n° 20, 40 (1991-1992) ; Marquette (rue) : n° 3, 31, 39, 59, 64 (1989, 1991-1995) ; Marsal (rue de) : sans n°, n° 8 (1995) ; Mars-la-Tour (rue de) : n° 16 (1986-1987) ; Martimprey (rue) : n° 5, 15, 17, 19, 24, 26 (1956-1957, 1985-1988, 1990-1991, 1995). • 1956-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 38 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maréchal-Oudinot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Maréchaux • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Leszczynska • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Odile • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Marsal • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mars-la-Tour • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Martimprey
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Marquette (rue) : n° non précisé, n° 1, 3, 5, 7, 9, 11, 12, 13, 14, 15, 20, 24, 26, 28, 33, 35, 37, 38, 38 bis, 39, 40, 41. • 1906-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1016 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Marquette (rue) : n° 42, 43, 45, 47, 48, 50, 51, 52, 54, 55, 59, 61, 63, 64, 65. • 1920-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1017 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette