Actes du pouvoir central Actes du pouvoir central • 1789-1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 1-11 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Arrêtés et décrets du pouvoir central : registre. • 1791-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 12 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Constitution, texte imprimé avec annotation confirmant l'enregistrement en fin de publication et signature du maire. • 1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 11 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Constitution de l'Empire : acte additionnel. • 1815 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 10 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Actes et arrêtés du gouvernement provisoire : extraits. • 1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 9 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Constitution de la République française : texte, correspondance. • an VIII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 8 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Les consuls de la République aux Français : proclamation (24 frimaire an VIII). • an VIII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 7 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Grégoire, Henri (abbé), séance du 22 germinal, an II, Rapport sur la bibliographie, suivi du décret de la convention nationale. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 6 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lois et ordonnances royales : registre d'enregistrement. • 1822-1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 5 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lois et ordonnances royales : registre d'enregistrement. • 1819-1822 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 4 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lois et arrêté : registre d'enregistrement. • an IX-1819 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 3 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Décrets, lois et arrêtes : registre d'enregistrement. • 1791-an IX Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 2 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lettres patentes du roi, décrets et procès-verbaux de l'Assemblée nationale, énoncés des lois : registre d'enregistrement et transcription. • 1789-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 1 Sujet : administration centrale
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Visites protocolaires Membres du gouvernement français • 1881-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 25-38 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • administration centrale
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Visites protocolaires Membres du gouvernement français Jules Ferry, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts (10 août 1881) : discours, liste des invités, invitation, souscriptions, coupure de presse, correspondance. • 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 25 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • administration centrale Nom de personne : Ferry, Jules (1832-1893)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Visites protocolaires Membres du gouvernement français Général André, ministre de la Guerre (6 décembre 1902) : programme, itinéraire, livret, notes, plans, coupures de presse, correspondance. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 26 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • administration centrale Type : plan Nom de personne : André, Louis Joseph Nicolas (1838-1913)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Visites protocolaires Membres du gouvernement français Ministres lorrains - Raymond Poincaré, ministre des Affaires étrangères ; Albert Lebrun, ministre des Colonies (28 juillet 1912), commissions des fêtes : liste des membres, procès-verbal de réunion, correspondance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 27 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • administration centrale Nom de personne : Lebrun, Albert (1871-1950) • Poincaré, Raymond (1860-1934)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Visites protocolaires Membres du gouvernement français Ministres lorrains - Raymond Poincaré, ministre des Affaires étrangères ; Albert Lebrun, ministre des Colonies (28 juillet 1912), organisation : notes, invitation, correspondance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 28 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • administration centrale Nom de personne : Lebrun, Albert (1871-1950) • Poincaré, Raymond (1860-1934)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Visites protocolaires Membres du gouvernement français Ministres lorrains - Raymond Poincaré, ministre des Affaires étrangères ; Albert Lebrun, ministre des Colonies (28 juillet 1912), déroulement : programme, itinéraire, notes, correspondance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 29 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • administration centrale Nom de personne : Lebrun, Albert (1871-1950) • Poincaré, Raymond (1860-1934)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Visites protocolaires Membres du gouvernement français Ministres lorrains - Raymond Poincaré, ministre des Affaires étrangères ; Albert Lebrun, ministre des Colonies (28 juillet 1912), banquet : liste des invités, invitation, menu (dont 1 exemplaire coté 17 Fi 26), souscriptions, plans, correspondance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 30 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • administration centrale Type : plan Nom de personne : Lebrun, Albert (1871-1950) • Poincaré, Raymond (1860-1934)