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1975-1976, création du corps des vigiles municipaux. • 1975-1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 DOC 113

Sujet : presse • centre de documentation • administration communale • police municipale

Type : coupure de presse

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)

Surveillance • 1983-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

46 W 12, 29, 596 W 1-2, 813 W 118

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Police municipale : notes, correspondance. • 1983-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

46 W 12

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Agents de police municipale : notes, rapports. • 1983-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

46 W 29

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Police municipale, organisation et fonctionnement : notes, correspondance (1984-2005). Poste 11 ter, rue Henri Bazin : plan (vers 1990). • 1984-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

596 W 2

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Type : plan

Police municipale et fourrière, activité : bilans, notes, statistiques. • 1987-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 118

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Type : rapport d'activité • statistique

Police municipale : notes, correspondance. • 1997-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

596 W 1

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Justice, procédures, police • 1570-1789 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 1-33

Sujet : justice municipale • police municipale

Réglementation municipale • 1570-1788 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 1-15

Sujet : justice municipale • police municipale

Ordonnances et règlements de police • 1570-1788 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 1-3

Sujet : justice municipale • police municipale

1570-1666 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 1

Sujet : justice municipale • police municipale

1672-1700 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 2

Sujet : justice municipale • police municipale

1701-1788 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 3

Sujet : justice municipale • police municipale

Procès-verbaux de réception des officiers de police. • 1772-1783 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 4

Sujet : justice municipale • police municipale

Registre des ordonnances de police faites par le conseil de ville. • 1625-1666 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 5

Sujet : justice municipale • police municipale

Type : registre

Droit sur les amendes de police. • 1622-1692 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 6

Sujet : justice municipale • police municipale

Ordonnances et règlements relatifs aux enseignes. • 1674-1699 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 7

Sujet : justice municipale • police municipale

Ordonnances et règlements concernant les incendies. • 1704-1785 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 8

Sujet : justice municipale • police municipale

Police des spectacles. • 1753-1760 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 9

Sujet : justice municipale • police municipale

Homologation du code de police. Arrêt concernant les habitants de la Citadelle. • 1769 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 10

Sujet : justice municipale • police municipale