Sujet : action économique • transfert de compétences
Résultats 1 à 15 sur 15
Transfert à la Communauté urbaine du Grand Nancy • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre commercial de gros de Nancy (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle)
Nom géographique : Centre commercial de gros de Nancy (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle)
Nom géographique (batiment) : Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial de gros
Statut juridique du terrain : notes, plan de situation (1995). Transfert de la compétence : délibération, notes, avis des domaines, plan de situation (1996). • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : plan
Nom d'organisation : Centre commercial de gros de Nancy (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle)
Nom géographique : Centre commercial de gros de Nancy (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle)
Nom géographique (batiment) : Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial de gros
Domaine de Montaigu, transfert de compétence au district urbain de Nancy et révision du legs Salin : notes, correspondance, plans, délibérations, pièces annexes. • 1976-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : transfert de compétences • dons-et-legs
Nom de personne : Salin, Édouard (1889-1970)
Nom géographique (batiment) : Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Château de Montaigu
Stade Marcel-Picot, palais des sports Jean-Weille. – Devenir des équipements et transfert à la communauté urbaine au 1er janvier 1998 : délibérations, comptes rendus de réunion, notes, plans. • 1996-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : sport • installation sportive • établissement public de coopération intercommunale • transfert de compétences
Type : plan
Nom d'organisation : Communauté urbaine du Grand Nancy
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais des sports Jean-Weille • Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Stade Marcel-Picot
Transfert de compétence à la structure intercommunale. – Réflexion sur une prise de compétence piscine par le district urbain de Nancy : notes, comptes rendus de réunion (1984-1985). Transfert de compétence à la Communauté urbaine du Grand Nancy : délibérations, conventions, notes, comptes rendus de réunion, statistiques de fréquentation, tract (1995-1996, 2004-2007). • 1984-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier