• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 26 septembre 1930

13. – Alignements partiels. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 novembre 1930

20. – Alignements partiels. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 28 juin 1944

17. – Acquisitions pour la réalisation d'alignements. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

6. – Acquisition pour réalisation d'alignements. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 28 février 1947

21. – Acquisition pour la réalisation d'alignements. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 24 juin 1947

1. – Acquisitions pour la réalisation d'alignements. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

13. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 30 janvier 1950

16. – Acquisition d'un immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

17. – Acquisition de parcelles de terrains pour alignements. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 30 juin 1950

24. – Acquisition d'immeubles pour assainissement et alignements. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 27 août 1951

14. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 30 avril 1954

32. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 24 septembre 1954

26. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

32. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignement. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 4 août 1930

13. – Alignements partiels rue de Monbois. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 novembre 1930

21. – Alignements partiels rue de la Foucotte. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

55. – Alignements partiels rue d'Auxonne. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

35. – Alignements partiels rue Bassompierre. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 4 août 1931

8. – Alignements partiels : rue de la Côte. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 novembre 1931

29. – Acquisition de terrain par suite d'alignement. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier