Registres de publicité • 1979-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre
Résultats 1 à 13 sur 13
Autorisations d'urbanisme • 1880-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
Registre des autorisations de travaux (7 mars 1907-20 février 1937). • 1907-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Période 1970-1984 • 1970-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre • répertoire
Registres d'ordre • 1821-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Pétitions de travaux • 1792-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
Période 1821-1937 • 1821-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Période 1857-1970 • 1857-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre • répertoire
Droit des sols • 1792-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Permis de démolir • 1974-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
Auxonne (rue d') : n° non précisé, n° 7 bis. • 1911-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées
Fonction : autorisation
Type : autorisation d'urbanisme • plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Auxonne
Plans des canaux particuliers • 1880-1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées
Fonction : autorisation
Type : autorisation d'urbanisme • plan
Plans des permis • 1897-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
Type : autorisation d'urbanisme • plan