Action économique Affaires réglementaires Débits de boissons temporaires (buvettes) Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2001-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 1 Sujet : action économique • police économique • débit de boissons • association Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Lotos, loteries et tombolas Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 2 Sujet : action économique • police économique • association Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Ouvertures dominicales Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2003-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 3 Sujet : action économique • police économique • commerce de détail Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Terrasses et étalages Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 5 Sujet : action économique • police économique • restaurant de tourisme Type : registre • document numérique
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale facultative Gestion des aides Enregistrement Demandes d'aide sociale facultative : registre. • 2013-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1025 W 1 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale Type : document numérique • registre Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Droit des sols Registres Registres de publicité • 1979-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 90-95 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Registres complémentaires Registre des autorisations de travaux (7 mars 1907-20 février 1937). • 1907-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 53 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Répertoires alphabétiques Période 1970-1984 • 1970-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 87-89 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • répertoire
Population-Élections Population Étrangers Attestations d'accueil Registres des attestations d'accueil des étrangers. 2005-2017. • 2005-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 941 W 2 Sujet : population • séjour des étrangers • séjour des étrangers Type : registre • document numérique
Population-Élections Population Étrangers Attestations d'accueil Registres des attestations d'accueil des étrangers. 2018-2019. • 2018-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 941 W 5 Sujet : population • séjour des étrangers • séjour des étrangers Type : registre • document numérique
Répression Dépôt de mendicité de Nancy Reclus Entrées et sorties Mouvement de la population Registre des admissions. • 1843-1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 I 52 Sujet : exclusion sociale • mendicité Type : registre Nom d'organisation : France. Dépôt de mendicité (Nancy)
Droit des sols Registres Registres d'ordre • 1821-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 2-54 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 • 1821-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 2-24 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Répertoires alphabétiques Période 1857-1970 • 1857-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 55-86 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • répertoire